Je lorgnais depuis plusieurs mois sur le bateau de mes rêves : un voilier un peu démodé, mais mondialement reconnu pour ses qualités marines. Le brooker est spécialisé dans ce type de voilier, et je demande de le faire expertiser par l'expert (agréé assurance) recommandé pour ce type de voilier. L'expertise décèle pas mal de choses, et vu le nombre d'heures du moteur (près de 9000 !) je décide de l'acheter en comptant l'amener immédiatement chez le réparateur - lui aussi spécialisé pour ce type de voilier - qui m'avait fait un devis pour le changement du moteur.
J'envoie l'argent au brooker et lui demande d'attendre 4 jours pour transférer l'argent au vendeur (le vendeur est Anglais, et le bateau sous pavillon anglais) afin que j'ai le temps d'assurer le voilier. Je contacte l'assurance recommandée par STW qui refuse d'assurer le voilier en l'état : les vannes sont bloquées, la pompe auto ne marche pas très bien, la pompe manuelle est HS, le bib doit être révisé. Je savais tout cela mais je pensais pouvoir ramener ainsi le voilier pour un refit. Le rapport d'expertise mentionnait ces points, mais disait simplement que le navire ne devait pas prendre la haute mer. Quant au brooker il m'avait assuré que le bateau - capable normalement d'aller au bout du monde - pouvait être ramené en l'état au chantier de réparation, à une centaine de milles du port où le voilier était basé. Je téléphone à l'expert qui me dit, oralement, que l'état du bateau ne lui permet pas de faire 5 milles ! Ce n'était pas dit dans le rapport écrit ! Il faut changer ou réparer les vannes, et réparer les pompes. Ce n'est pas grand chose, mais c'est indispensable. Je panique et décide de ne pas acheter le voilier. Je demande au brooker de me renvoyer l'argent, puisque je ne peux assurer le bateau, mais le brooker me dit que le vendeur exige une pénalité de 10%. Je cède. Je ne veux pas acheter un voilier que l'assureur ne veut pas assurer. Le brooker me rembourse donc 90% du prix de vente. Je considère que je me suis fait avoir, par le meilleur des brookers, par le meilleur des experts, pour le meilleur des voiliers. Mais j'ai perdu 10% du prix de vente ! C'était ma première tentative d'achat d'un voilier. Etais-je en droit de me faire rembourser intégralement la somme ? Suis-je encore en droit de la réclamer ? Je veux bien votre avis. Une chose est sûre : avant de signer, relisez le rapport et questionnez l'expert, et conditionnez la vente par la capacité de l'assureur à pouvoir assurer votre voilier sans restrictions majeures.
L'assurance se base sur ce qu'écrit l'expert. Même s'il a dit oralement que le bateau n'était pas navigable, les détails de son rapport écrit devaient être suffisamment sérieux pour affoler n'importe quel assureur.
Cet achat semble avoir été fait un peu dans la précipitation, en oubliant la séquence logique : promesse d'achat sous réserve d'expertise, puis demande de remise en état avant achat définitif si l'expertise révèle des défauts majeurs. Il aurait fallu, au vu de l'expertise, soit demander au vendeur de réparer les anomalies bloquantes avant la vente, soit, à tout le moins, faire livrer le bateau à proximité d'un chantier compétent.
Autre piste, dans le pire des cas : ce bateau devait bien être assuré en l'état avant la vente. N'était-il pas possible de reprendre le même contrat avec changement de propriétaire ?
J'ai vécu un cas similaire avec l'achat d'un bateau magnifique mais en piteux état. Promesse d'achat sous réserve d'expertise ; l'expert a carrément qualifié le bateau de non navigable. J'ai renégocié le prix à la baisse avant de conclure, et fait amener le bateau au ras du chantier prévu. Pour les 200 m à faire jusqu'à la sortie d'eau, je n'étais pas assuré (ou peut-être juste en RC, je ne me souviens plus).
Dommage pour les 10%, mais si la promesse d'achat ne comportait pas de réserves après expertise, c'est encore un moindre mal. Le vendeur aurait pu exiger de conclure la vente.
Vous avez raison de conclure ainsi, et de dire que j'aurais dû exiger des réparations avant achat.
Il n'y a pas eu de promesse, donc pas de versement préalable à la vente : je l'ai acheté après expertise, j'étais entièrement libre. Le rapport d'expertise était clair dans la mesure où les défauts étaient signalés, mais la conclusion était parfaitement erronée puisqu'elle n'indiquait pas que le voilier n'était pas prêt à naviguer, et le brooker m'incitait à parcourir plus d'une centaine de milles pour le ramener au chantier. Je considère que j'ai été grugé. Clairement je l'ai acheté dans la précipitation - bien qu'y rêvant depuis plusieurs mois, et fort de mon inexpérience. Alors que la lecture du rapport d'expertise "à tête reposée" aurait dû m'alerté.
Le système anglais est très simple mais il faut y faire attention.
Par défault le dépot est de 10% de la valeur et remboursable à 100% dans les 21 jours (sans motif). Suite à ce dépot il y a l'expertise et un essais.
Vous avez 21 jours pour conclure ou defuser la vente. Si vous ne dites rien la vente est confirmée par défaul et l'argent dû.
Maintenant tout ce négocie. Personnellement lors de mon achat j'avais déposé 3% de la valeur (car la £ baissait) et imposé 60 jours pour compléter la vente.
C'est à l'acheteur de tous vérifier avant de compléter la vente. L'assurabilité du bateau est un point, de même que le coût estimé des réparations.
De mon côté j'avais fait une révision moteur et un contrôle du grément en GB pour calmer l'assurance avant mon départ de l'autre côté de la Manche. A mettre dans le coût d'aquisition.
En GB, il n'y a pas de ventes sous conditions, c'est le but de l'expertise de confirmer ce qu'est le bien en détail (le même système est utilisépour les maisons). On sait ce qu'on achète. Si il y a tromperie ou erreur (e.g. expertise fausse, l'expert à une assurance) les assurances sont là pour ça. En retour, il n'y a pas d'engagement et dans le délais négocié, il est possible d'annuler la vente sans autre frais, pour l'acheteur, que ceux liés aux visites et expertises et ceci sans justificatifs.
Conclusion:
Pour un achat en GB;
- négotier un délais de 60 jours pour conclure la vente après le dépot de garantie (l'éloignement géographique est une bonne excuse pour changer la velaue par défaut).
- vérififier avec votre assurance qu'elle acceptera votre bateau qui sera sous pavillon britanique pendant quelques semaines.
- attender vous à devoir faire quelques petits travaux sur place avant de pouvoir traverser la Manche.
(gréments, moteur, matériel de sécurité, ...)
- prévoyer que dès la conclusion de la vente les factures de marina seront pour vous. Il paut y avoir de mauvaises surprises.