CALCUL DU DROIT DE PASSEPORT OU FRANCISIATION

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MOTORYACHT DE 1937
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CALCUL DU DROIT DE PASSEPORT OU FRANCISIATION
subject no 124035

BONJOUR A TOUS

JE CHERCHE MAIS SANS SUCCES

COMMENT CALCULER LE DROIT DE PASSEPORT D'UN BATEAU MOTEURS DE 1937 sous pavilloon belge

SANS DOUTE IL FAUTR ETRE INGENIEUR ET SORTIR DE ST CYR

MAIS CE N'EST PAS MON CAS

LE BOAT EN QUESTION

UN TRAWLER DE 19.80m x 4.40m avec 2 X 250 CH DIESEL " moteurs d'origine bien sur "

6 CYLINDRES / ALESAGE 4.25 pouces / COURSE 5 pouces

si quelqu'un est susceptible de pouvoir m'indiquer le nmontant a prevoir ?...

je serais le marin ' presque le plus heureux du monde "

merci a tous

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Nautitech 442 (Catamaran)
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answer no 284588

Les formules de calcul sont là (p. 12) : Douane

Ca devrait faire 387 €, en convertissant les inches en cm, et sous toutes réserves bien sûr !

J'ai fait un petit tableur, à disposition pour qui veut (impossible à charger sur le forum).

Dom
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ALEZAN 49
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answer no 284594

Bonjour Olivier 

Je crois que tu fais quelques erreurs dans ton calcul...

si la puissance administrative que tu trouves est bonne. ,elle est valable pour des diesels 2 temps ...pour les diesels 4 temps il faut lui affecter un coefficient de 0.7... soit  55 Cv fiscaux   

Ensuite  la taxation pour les plus de 51 CV. ( valable pour les deux cas ) est de 50 euros  par cheval au dessus du 5ème.   Soit en fonction du type de diesel  74 *50= 3700 euros  ou bien si c’est un diesel 4 t  50*50= 2500 euros 

ces chiffres à additionner bien sûr à la taxe pour la longueur >15m et  le total à affecter de la vétusté de 80% 

ce qui fait 917 euros  ou 677 euros suivant le type de’ diesel  ( 2ou 4 temps )

cordialement 

 

Dom

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Nautitech 442 (Catamaran)
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answer no 284595

Merci Dom de me corriger, j'avais bien mis "sous toutes réserves" ...

Hélas pour l'auteur de la question (qui ne semble pas beaucoup s'intéresser aux réponses), mon calcul était un peu optimiste et je retombe bien sur tes chiffres. Merci de ces précisions qui serviront sûrement à beaucoup.

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