Pavillon UK & Brexit
posted on 13 June 2016 10:24
Bonjour,
Connaissez-vous l'impact d'un éventuel BREXIT sur la navigation en méditerranée avec un bateau pavillon UK...pour cet été donc...?
Merci beaucoup.
Dimitri
Ils vont avoir bien des problèmes à régler nos amis anglais en cas de Brexit, je me demande s'ils s'en rendent bien compte .....
La conséquence pour un pavillon UK sera probablement l'application de la régle des pavillons extra EU: application de la TVA au bout d'un certain temps de présence dans les eaux EU ou bien obligation de quitter les eaux EU au bout d'un certain temps. Peut être peut on imaginer des dérogations pour des bateaux pouvant prouver qu'une TVA a déjà été payée par le passé à l'intérieur de l'EU hors UK, mais rien n'est moins sur, car déjà aujourd'hui ce n'est pas la régle (si un bateau quitte un pavillon EU, il doit à nouveau payer la TVA pour un retour à un pavillon EU)
Ici en Grèce, les anglais se font beaucoup de soucis, comme aussi certaines sociétés de location qui ont des pavillons UK dans leur flotte .....
Les Grecs ne voient pas ça aussi d'un bon oeil, cela pourrait vider les marinas et faire perdre du boulot. Les conséquences d'un Brexit seraient très mauvaises pour tout le monde.
Et en creusant l'affaire, cela pourrait même être pire pour un bateau sous pavillon anglais dont le propriétaire ou le skipper a sa résidence en Europe: au bout d'un mois, dehors ou TVA !
Extrait de Noonsite pour la Grèce (http://www.noonsite.com/Countries/Greece?rc=Formalities#Clearance)
Formalities for Non-EU Boats with an EU skipper
Such boats are issued with a transit log for one month only after which time they must leave Greece or pay VAT. Tip: If you have a European passport, but you live more than 6 months in a non EU country, then is important to have the right documents to prove this, in order to obtain a transit log for 18 months instead of 1 month.
Dommage, ça n'a pas l'air de passionner les foules, c'est pourtant un sujet majeur. Bref.
Pour répondre enfin à la question "navigation pour cet été", je ne pense pas qu'un Brexit aura des conséquences à si courte échéance. Normalement, en cas de Brexit, l'Angleterre doit signifier son retrait à l'UE, et s'engage alors une période de négociations qui doit aboutir à un accord de retrait. Pendant cette négociation, les traités en vigueur sont valables pendant une période maximum de 2 ans. Si pas d'accord régissant les nouvelles relations entre l'Angleterre et l'Union dans ce délai; les traités deviennent caduques et l'Angleterre devient un pays tiers. Ce scénario parait plus probable.
Donc pour cet été, cela devrait aller. Sauf si le gouvernement britannique a déjà un plan B et souhaite le mettre en oeuvre rapidement.
La liste des scenari est large. Un article intéressant de la fondation Robert Schuman pour s'en faire une idée:
http://www.robert-schuman.eu/fr/questions-d-europe/0355-si-le-royaume-un...
"Dommage, ça n'a pas l'air de passionner les foules, c'est pourtant un sujet majeur"
la plupart d'entre nous ont un pavillon français, donc normal de ne pas se sentir concernés, (voir même reveurs aux mouillages sans british)
Par contre oui, les anglais qui bougent un peu se font un peu de soucis, mais surtout pour l'achat et rammener les vins et alcools qu'ils achètent en France notemmant; une de mes filles bosse là-bas, avec des AR en France réguliers, faut voir ce qu'ils rammènent quand ils viennent en voiture.....
attendons avant de crier au loup....
stef
Je ne crois pas fort au BREXIT.... comme en Autriche , tout le monde a eu des craintes et puis finalement...
Heu, on écrit vite, on ne se relit pas, et résultat on écrit des conneries à l'inverse de sa pensée !
Je voulais écrire: "ce scenario parait PEU probable"
Désolé :-(
Bonjour tout le monde,
eh si, le Brexit s'est produit... Et j'apprends par des personnes concernées que les anglais se précipitent en masse pour acheter des bateaux de plaisance et trouver des emplacements dans des ports français, en l'occurrence en Bretagne. Or j'aimerais comprendre pourquoi, je ne suis pas familier avec ce sujet. En cherchant sur Gogol, je suis tombé sur ce fil.
Quelqu'un saurait-il ce qui pourrait ainsi motiver nos voisins anglais de changer de port ? Est-ce pour cette hisoire d TVA, et continuer à pouvoir transbahuter des caisses de booze , ou pour quelque chose de plus complexe ?
Merci !
bonjour
conseil sur acquisition d'un voilier.
je suis résident francais, le bateau est anglais.
l'achat devrait se faire par le biais d'une société
que vaut il mieux faire ou que peux t on faire? le laisser sous pavillon anglais, le passer francais,
quid de la tva? possibilité de la récuperer sachant qu'elle avait été payé en angleterre?
merci de vos lumieres
BONJOUR A TOUS
J'AI EN VUE UN BATEAU MOTEURS QUE JE VOUDRAIS BIEN ACQUERIR
CE BATEAU EST AMARRE EN ESPAGNE OU JE RESIDE ETANT DEPUIS 4 ANS RISIDENT ESPAGNOL OUFFF
CE BATEAU EST ACTUELLEMEMENT SOUS PAVILLON ANGLAIS
J'AIMERAI ASSEZ POUVOIR CONSERVER CE PAVILLON
MAIS ON ENTEND UN PËUT DE TOUT
OUI C'EST POSSIBLE MAIS ?...
NON IL FAUT ETRE RESIDENT ?...
il suffit d'avoir une adresse postale ?...
RIEN D'OFFICIEL EN TOUT CAS
SI QUELQU'UN A DES SUGGESTIONS MAIS DES BONNES
JE SUIS PRENEUR
MERCI A TOUS