TVA

3493 lectures / 2 posts / 0 new
Offline
EDEL CAT 37
Forum member
TVA
subject no 111210
 Hello.

J'ai acheté un voilier au Portugal, fabriqué en France, il est de 92. L'ex proprio me dit que la TVA a été acquité mais j'ai pas de preuve.. J'ai fait immatriculer le bateau au Canada (suis canadien) je navigue depuis 2 ans en eau Européenne et je ne me suis jamais posé la question si je dois payer quoi que ce soit comme taxe ou TVA à nouveau.. Jusqu'à ce jour :(

En fait le voilier n'a jamais quité l'Europe.. Il est juste devenu Canadian flag...

Est ce quelqu'un pourrait m'éclairer à ce sujet svp????

Merci beaucoup...

Christophe.
Offline
mon Super Cata Outremer 50Light
Forum member
answer no 250271

 juste une suggestion : voir les douanes françaises s'il était immatriculé en France... un debut de piste 
stef

Le site de la Grande Croisière...