A QUI LA RESPONSABILITE
posted on 02 December 2011 13:19
Bonjour
j'ai fait remplacer des passe coques sur les vannes de sorties W.C arrière du voilier. Par la SARL X ( avec qui je suis en procès)
Suite à une sortie en mer je m'appercoie que l'eau s'infiltre par ces passe coques .
je débranche les tuyaux reliant le w.c aux vannes.
je fais poser des pinoches par l'extérieur.
je signale la chose à l'expert judiciaire ( je suis en procès actuellement)
l'expert, dans sa note d 'expertise, ne reconnaît pas la responsablilité de la SARL X . car la SARL X , lui à affirmé , qu'elle n'a fait que fournir les articles mais pas les travaux. Ce qui est totalement faux. De plus la facture est là pour le dire..
Ma question: Si le voilier coule dans le port ou il se trouve actuellement , qui est responsable ?
j'ai signalé les faits à ma compagnie d'assurance : la réponse est sans appel... elle n'est en rien responsable pour des faits qui sont connus, et qui pourraient causer un sinistre.
Donc qui est responsable : ?
si un bout de bois, un objet quelconque arrache les pinoches ... le bateau coule ... qu'est ce que je fais ?
Cordialement
j'ai fait remplacer des passe coques sur les vannes de sorties W.C arrière du voilier. Par la SARL X ( avec qui je suis en procès)
Suite à une sortie en mer je m'appercoie que l'eau s'infiltre par ces passe coques .
je débranche les tuyaux reliant le w.c aux vannes.
je fais poser des pinoches par l'extérieur.
je signale la chose à l'expert judiciaire ( je suis en procès actuellement)
l'expert, dans sa note d 'expertise, ne reconnaît pas la responsablilité de la SARL X . car la SARL X , lui à affirmé , qu'elle n'a fait que fournir les articles mais pas les travaux. Ce qui est totalement faux. De plus la facture est là pour le dire..
Ma question: Si le voilier coule dans le port ou il se trouve actuellement , qui est responsable ?
j'ai signalé les faits à ma compagnie d'assurance : la réponse est sans appel... elle n'est en rien responsable pour des faits qui sont connus, et qui pourraient causer un sinistre.
Donc qui est responsable : ?
si un bout de bois, un objet quelconque arrache les pinoches ... le bateau coule ... qu'est ce que je fais ?
Cordialement
Je pense que sortir le bateau hors de l'eau me semble une idée responsable...
puis ensuite réparer les problèmes...
concernant la responsabilité de l'un ou de l'autre...ou à qui les frais....!!! c'est une bonne question....
mais on ne pourra pas vous reprocher la décision
ceci est un avis, je ne suis pas juge et ni avocat
fde
Je suis en "symbiose" avec le post précédent.
Tu préviens, par lettre recommandée, le chantieren question que tu sors le bateau pour des raisons de sécurité et que tu leur réclameras les frais afférants. Et si j'étais toi, je ne ferai aucun travaux, évidemment! Une fois au sec, ton bateau ne risqura plus rien.
Bien sur, c'est facile à écrire, j'imagine bien que c'est plsu compliqué pour toi!
Thierry, sur Troll
PS: Le procés est bien en rapport avec le changement des passes-coques?
Salut... en lisant ce fil, j'avoue ne pas trop comprendre le problème. Si la vanne est défectueuse, la pinoche est utile par l'exterieur car la pression de l'eau la maintient en place, mais rien n'empêche d'en poser une aussi par l'interieur puisque les tuyaux du WC ont été retirés. Si c'est le passe coque qui a été mal posé la fuite provient possiblement du joint d'étanchéité entre les lèvres du passe-coque et la coque "Suite à une sortie en mer je m'appercoie que l'eau s'infiltre par ces passe coques ."(sic) Là, les pinoches ne servent plus a rien a moins que le passe coque n'ait été retiré et que la pinoche ne serve qu'a colmater l'ouverture dans la coque. Dans ce cas DANGER! Moi je mettrai le bateau au sec! car la compagnie d'assurance est là pour pallier aux conséquences d'un accident mais non à l'absence de prises de mesures d'un proprétaire qui connaissait les risques possibles d'une situation connue. Par contre les frais et préjudices devront être pris en compte par la décision judiciaire au titre des DI à l'issue du jugement ( puisq'un procès est en cours). Si la facture est bien réelle elle doit détailler le prix des fournitures et celle de la main d'oeuvre afférente à la pose du passe coque et de la vanne...
je ferrai en premier un diagnostic
le pourquoi de la fuite
quand tu as le pourquoi vanne defectueuse mauvais montage probleme du sika .............
apres cela tu peux demander un avis sortir ou pas sortir ton bateau ect ect
mais sachez bin que perso je n ai jamais voulu apprendre a bricoler sur mes bateaux
mais que le niveaux des prof m y ont obliger
captainjpp
Bonjour,
A quel niveau a lieu la fuite?
Au niveau du passe coque / coque? A la jonction passe coque- vanne? Au niveau de la vanne : robinet?
Est-ce que les vannes ont été changées en même temps que les passe coques?
Qui a remonté les vannes sur les passe coques?
Qui a remonté les tuyauteries des WC?
Effectivement mettre le bateau au sec permettra de dormir tranquille, mais cela risque d'être long et coûter cher si l'on attend une décision judiciaire....
Demander aussi une contre expertise peut être aussi une solution en se faisant aider peut être par un avocat ou par l'assureur si il y a dans le contrat une assitance juridique ne pas hésiter à aller voir l'assureur et lui montrer la facture (garder l'original et faire des photocopies), si bien sur sur la facture le détail des travaux réalisés a été marqué :
Fournitures ht
Main d'oeuvre ht
TVA
TTC
voici la facture en pièce jointe ( j'ai couper la tête = heu l'entête) de la SARL X en question
voici également la note de l'expert...
dites mois suite à cette lecture ce qu'il me reste à faire..
quel est votre point de vue
que feriez vous à ma place
merci
Bj,
As-tu essayé de resserer tes passes coques car le sika a besoin après 24hrs d 'un petit coup de clef.
Si j 'avais le moindre de doute sur la sécurité du bateau, je sortirais le bateau.
Maintenant se priver de bateau en attendant un hypothétique procés bof.....
a+
Joël
Je ne perdrais pas mon temps, mon argent, mon énergie dans des proces inutiles .
Je changerais les passe coques ou réparerai le probleme .
Et j'essaierais d'admettre que l'erreur est humaine et qu'un mauvais arrangement est toujours meilleur qu'un bon proces...
l'expertise n'a pas lieu spécifiquement au passe coques , mais pour un ensemble de malfaçons que j'ai contesté au tribunal , en 2009 et 2010 .
le problème des passe coques fait partie des malfaçons... que je viens de découvrir lors de ma première sortie
bien plus compliqué que cela pour sortir le voilier
pour réparer il me faut impérativement sortir le voilier. C'est un 47 pieds avec 2m20 de tirant d'eau...
dans le port ou je suis le monopole pour le levage appartient à qui ? hé oui.. à la SARL avec qui je suis en procès
donc si je veux réparer je dois prendre la mer.... et allez à quelques de là
Si un problème survient en cours de nav ...
je me retourne contre qui ?
je n'ai pas le choix que de sortir le voilier.. tu es bien d'accord.. je ne peux pas le sortir dans le port ou je suis car le maître des lieux et surtout du levage ! c'est mon chantier naval.. donc je dois reprendre la mer ...
je reviens donc au point de départ : s'il m'arrive un problème : Qui est est responsable ?
regarde la facture
regarde la note de l'expert
c'est la dessus qu'il faut débattre ... Qui paye la casse en cas de grave soucis..
c'est quand même regrettable n'est ce pas quand on regarde le montant de la facture : 330 € ... alors que j'ai fait pour 40 000 € de travaux dans ce chantier.. tu trouves pas ca déplorable...
que de mentir en se débinant sur le fait qu'il n'ait pas réalisé ces lesdits travaux sur les passe coques..
pourquoi l'expert ne l'exige t'il pas au regard de la facture ?
voilà la base du problème...
car tehniquement sur l'avarie par elle meme , nous l'avons maitrisé évidemment....
mais cela n'en dégage pas pour autant la responsabilité... C'est ce que nous devons débattre.. prévenir pour mieux guérir...
oui bien sur .. j'ai resserré.. et c'est comme ca que je me suis apperçu que les embases tournaient sur elle meme...
donc pour le moment ca va /// mais indéniablement il me faut refaire le travail.. le joint je ne sais pas ce qu'il en est ...
moi je veux comprendre ou s'arrête et ou commence la responsabilité des intervenants sur les bateaux en général...
Tu donnes beaucoup trop peu d'informations : qui peut croire que tu fais un procès pour deux vannes mal serrées et posées pour 300 euros ?
Concernant la "Responsabilité" : il y a le Code Civil.... et la vraie vie.
Si tu veux que ton bateau soit bloqué 10 ans, à tes frais, sur une zone technique, et qu'au final une Cour d'appel rende une décision 50/50 : tu fais le procès.
Si tu veux naviguer : tu sors le bateau de l'eau, tu fais le boulot toi même et tu ne remets JAMAIS les pieds à la SARL_X (éventuellement tu fais un peu de pub gratuite pour la SARL_X sur les forums...).
Désolé d'être si négatif, mais la vie t'apprends beaucoup de choses (pas toujours agréables...)
Bon vent,
GG.
Il y a aussi le règlement des compagnies d'assurances qui demande de prendre lesmesures conservatoires pour éviter l'aggravation du sinistres.
si le bateau coule parce que tes pinoches s'en sont allées, tu n'a pas aucune excuse et tu es responsable......
Je partage cet avis. Il est juste et réel.
Bien sûr que le Code Civil dispose que le professionnel a "obligation de résultat" que les assurances obligent à "prendre les mesures conservatoires pour éviter l'aggravation du sinistres" et patati et patata...
Que nous dit l'ami Skip62 ? Il a aveuglé la voie d'eau, il est rentré au port et le bateau est toujours à flot.
On peut raisonnablement en déduire qu'en tant que skipper, il n'y a pas jugé qu'il fallait impérativement et sans délai sortir le bateau de l'eau pour "éviter l'aggravation du sinistre".
D'un autre côté, bien qu'il y ait un mastic dans son post, il semble que le prochain port ne soit pas très loin.
Skip62 a donc deux solutions
- en passer par la SARL X (ce qu'apparamment il refuse) ;
- convoyer le bateau jusqu'au prochain port à ses risques et périls.
Il est clair qu'il sera bien difficile, si le bateau coule (même pour une autre raison), de soutenir que l'avarie n'était pas connue avant le départ (rapports d'experts etc...).
C'est lui qui voit.
Celà dit, il y a sur la planète un très grand nombre de plaisanciers qui n'ont aucune assurance, qui voyagent "à leurs risques et périls" et qui assument l'entière "Responsabilité" de l'état technique de leurs bateaux et des décisions qu'il prenent en mer.
Bon vent,
GG
j'espère que tout à chacun , qu'il est clair que le voiier est en sécurité.. !le rêve de toute une vie qui partirait par ce trou du passe coque !!!
tout d'abord la pose des pinoches a été prématuré... mais je rappelle tout de même qu'il était difficile de savoir d'ou provenait exactement la fuite car il y avait de l'eau de mer jusqu'en haut des cales
donc dans un premier temps : j'ai enlevé les tuyaux reliant les vannes aux w.c, j'ai resséré au maximum l'embase et en arrivant au port j'ai installer les pinoches.
l'expert qui est venu pour sa deuxième visite prévu dans l'affaire du procès en cours : Je précise que l'expert n'est pas venu expressement pour les vannes...Je lui ai fait constater "la voie d'eau" pas ces passe coques. De sorte que suite à cette contation, et qu'au regard de la facture qui lui avait été remis ( à l'expert) prouvant que c'était bien la SARL A qui avait réalisé ces travaux .
j'ai joins la note de l'expert :
j'ai joins la copie de cette facture:
Au moment de la visite et sur le fait de constater qu'effectivement de l'eau de mer est présente dans les fonds de cale ( ce que l'expert relève dans sa note) Pourquoi, car une voie d'eau dans un navire c'est tout de même grave ,non. Donc pourquoi on n'a pas chercher la genèse de ce problème. Au regard de la facture, pourquoi l'expert n'a pas exigé sur le champ , à la SARL X, de sortir le voilier et de réfaire le travail qui avait de toute évidence mal fait.
Je sais bien que maintenant c'est sous mon entière responsabilité. Ma compagnie d'assurance , à qui j'avais soulevé le problème me l'a confirmé par courrier
je sais bien qu'il me faut refaire le travail à mes frais
je dois aller dans un port voisin, afin de sortir de l'eau..
Mais nous n'aurons pas débattu sur le fond du problème.. La responsabilité de cette SARL X ...
bon vent
Tu as la réponse à ta question :
- le professionnel a la responsabilité du bateau tant qu'il en a la garde.
- le professionnel a "obligation de résultat".
Si tu n'es pas satisfait du "résultat", tu fais constater les désordres par un expert et tu mets le professionnel en demeure de corriger les désordres constatés dans un délai de XX. Tu notifies que si les désordres ne sont pas corrigés dans ce délai, tu feras faire les travaux, à ses frais, par un autre professionnel.
Si, comme il est probable, le professionnel conteste être à l'origine des désordres, relis mon post N°14.
A partir du moment où tu as repris la garde du bateau, tu en es "responsable" : si tu décides de le laisser à l'eau et qu'il coule, ne te fais pas d'illusions, ce sera pour toi.
En général, il revient moins cher (et il est plus rapide) de corriger les désordres soi même que d'aller en justice.
Bon vent,
GG
Un élément qui me semble important et qui n'a pas été mentionné je crois.
Combien de temps entre la pose de ces passes-coque et la première sortie en mer?
La partie adverse ne manquera pas de souligner qu'à la mise à l'eau, il n'y avait apparemment rien d'anormal.
Si le voilier est resté à quai pendant des mois et qu'il n'y avait rien, j'ai bien l'impression que c'est foutu.
Comme le disent certains intervenants, faites la réparation vous-même, oubliez le procès. Cela coutera moins cher, je pense.
Cela dit, le bateau doit être à sec de toute facon dès que possible (avec ou sans procès)
N'oubliez pas également que même si le jugement vous est favorable et impose à cette sociéte de réaliser tous les travaux à sa charge, cela ne sera pas exécutable en une heure...
Il peut y avoir opposition, appel, etc.
Pensez d'abord à votre bateau.
tout d'abord merci à tous d'avoir pris un peu de votre temps pour me repondre et m'apporter conseils et avis ..
j'ai bien sur pris la décision de mettre le bateau en sécurité... je ne vais pas laissé toute une vie de travail partir par les trous de ces passe coques fuyard.
donc sur la question technique , c'est réglé le bateau sera réparé à mes depends soit !
mais j'aimerai avoir votre réaction sur les deux sujets qui font partis de notre débat
1... L'expert constate une voie d'eau, il a pour preuve cette facture. C'est tout de même grave non , sur un navire une voie d'eau. L'expert notifie cette constation dans son rapport. et dans sa conclusion !!! Plus rien !
( la malfaçon de ces passe coques n'est qu'une infime partie , dans le dossier qui m'oppose à cette société)
2... la réaction de cette SARL , qui va jusqu'à mentir ..
Mon cher Bernard,
je te conseille vivement de suivre tous ces bons conseils qui t'ont été donnés : met le bateau en sécurité et assume les qq travaux nécessaires.
Tu sais, mentir fait partie du domaine des affaires, lesquelles, on le sait bien, n'ont rien à faire avec la morale (comme en politique d'ailleurs, autre domaine des affaires)
Il n'y a que les preuves tangibles qui peuvent convaincre un adversaire de caler devant l'évidence ; ceci étant, comme tu es en procès avec le chantier, je doute qu'un arrangement soit possible à court terme ; mais il viendra bien un temps, dans la procédure, où chacun trouvera qu'un arrangement, qu'un compromis, sera plus intéressant que de poursuivre devant un tribunal ; tu pourras alors utilement joindre ces frais de réparation à la discussion globale.
Mais fais selon tes intérêts (et non pas ceux de ton avocat), pour décider à tout moment de la possibilité d'une transaction
A part cela, bonnes navs,
Daniel
Bonsoir,
la facture des travaux date du 05/05/2010 et nous sommes le 04/12/2011 et depuis 1 an 1/2 les passes coque fuient !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
en général on sort un bateau tous les ans de l'eau pour le carénage, en profiter pour changer les 2 passes coque avant de repasser l'antifouling n'aurait rien coûté de plus ( acétone et syka pour la repose ).
Je comprends l'expert pour vous envoyer en touche.
Pour poser un passe coque il faut être 2, damander à un ami et laisser tomber la sarl X, et si depuis mai 2010 le bateau n'a pas coulé vous pouvez aller au port voisin.
Bon bricolage.
Christophe.
Qui est respponsable si le bateau coule?
Si c'est juste après avoir changé les passes et coques et remit a l'eau, c'est eux.
Si ca fuyait pas le jour même, mais bien plus tard, c'est plus eux.
Mais aujourd'hui c'est toi qui es responsable, vu que tu as fait des modifications.
Soit dit en passant 330 euros les 2 passes coques ca fait cher, ils pourraient etre
un peu plus commercant. En plus ils ont monté du laiton?
bonjour Daniel.... bien content de tes nouvelles..
bien sur que je vais faire les travaux... je vais te joindre quelques photos du sunkiss après travaux ! tu vas pas le reconnaître :)
j'espère que l'on aura la chance de se voir l'été prochain .. je pense vaviguer dans ta région que je trouve magnifique.. (j'ai jeté l'ancre à Chausey au mois d'aout) une merveille
Pour en revenir à mon affaire : le procès dure depuis novembre 2010 ( un an).. j'ai fait réaliser pour près de 40 000 roros de travaux : mais j'ai beaucoup de problèmes sur de nombreuses malfaçons.. et parmis celle-ci , figure les passe coque..
je suis vraiment fatigué de cette mauvaise foi
nous sommes malade comme tu le sais , sylvie vient de se faire opérer d'une saloperie de cancer , et moi je viens de me faire une attaque.. alors tu sais , J'en ai vraiment ma claque.. parlois je me demande si ces cordage pourraient pas servir à autre chose...
Car forcement je suis le David la-dedans.. Et le Goliath se tape sur la panse en regardant le compte rendu de l'expert ..
Il rejette globalement toutes mes ' contestations'
j'essaye d'expliquer ceci , au travers de nos forums.. mais c'est bien difficile , imagine le dossier fait plus de 200 pages.. alors comment s'expliquer clairement , quand je vois que pour l'un des plus petit détail (les passe coques) , on se mélange les ' pinceaux ' ... et pourquoi ? je me suis mal expliquer tout simplement.
Mais je remercie très sincèrement toutes les personnes qui m'on apporter leur témoignage , à leur façon.
Daniel, lorsque nous remontions ce Sunkiss j'étais loins de penser qu'un jour j'aurai à te parler de ces malheurs.. ..
Amicalement
Bernard
Avant d'aller plus loin vérifie la solidité dela société !Si il est submerger de procés il déposera; Saisie conservatoire par référé sur les comptes fait souvent bouger les choses.
Bonne chance et bon vent