voilier immatriculation équipage ?
posted on 20 November 2010 20:42
bonjour j ai deux 3 questions avez vous des réponses ou avis sur les questions ?
.1 un voilier immatriculé à Gibraltar combien de temps peut il naviguer en eau européenne sans être sceller ?
.2 quel sont les problèmes que l'on peu rencontrer si le voilier appartient a une société a Gibraltar et que l'équipage est européen et q' il navigue un peu partout sur la mer ?
merci bonne soirée ou journée à tous
.1 un voilier immatriculé à Gibraltar combien de temps peut il naviguer en eau européenne sans être sceller ?
.2 quel sont les problèmes que l'on peu rencontrer si le voilier appartient a une société a Gibraltar et que l'équipage est européen et q' il navigue un peu partout sur la mer ?
merci bonne soirée ou journée à tous
Je vis aux Antilles donc je ne connais pas assez les particularités de Gibraltar.
Mais si Gibraltar est considéré comme un territoire non européen (Extracommunautaire), alors un équipage européen ne peut pas naviguer dans les eaux européennes sur un navire immatriculé en dehors. Sauf bien sur si il est "importé" donc dédouané en europe.
Hors europe aucune probleme bien sur.
Merci pour la réponse même si le bateau appartient a une société a Gibraltar qui n'a aucun lien avec les personnes à bord ???
Même si....
En tant que résident européen, vous ne pourriez par exemple pas naviguer sur le bateau d'un copain americain ou louer un bateau batant pavillon étranger en europe.
Sauf bien sur si ce bateau a été dédouané.
C'est la même chose pour les avions.
Que voulez vous dire pas dédouané ? Le droit de passeport ? droit de francisation et de navigation ?
Non, importé; Droits et taxes, incluant TVA, payés.