Assurance obligatoire ?
posted on 30 May 2010 19:09
Bonjour, quelqu'un peut-il me dire s'il est obligatoire d'assurer son bateau d'une manière générale, et plus précisément- quand il est au sec dans un chantier. Est-ce qu'elle peut-être exigée ?
Pour un voilier en bon état, âgé de 17 ans : pensez-vous qu'une assurance RC soit suffisante ?
Vos avis et expériences sur ces questions me seront utiles, car nous sommes en train d'acheter un gib sea 44 et n'avons pas les mêmes avis sur cette question.
Question navigation, l'été prochain sera de la cotière en Méditerranée, puis grand départ l'été 2011 vers les Antilles.
Merci d'avance, Fanfoune
Pour un voilier en bon état, âgé de 17 ans : pensez-vous qu'une assurance RC soit suffisante ?
Vos avis et expériences sur ces questions me seront utiles, car nous sommes en train d'acheter un gib sea 44 et n'avons pas les mêmes avis sur cette question.
Question navigation, l'été prochain sera de la cotière en Méditerranée, puis grand départ l'été 2011 vers les Antilles.
Merci d'avance, Fanfoune
RC suffit , mais obligatoire et demandé dans les marinas et chantier .
Bonjour,
L'assurance d'un navire de plaisance n'est pas obligatoire sur un plan légal (a l'inverse de l'assurance automobile par exemple).
En revanche, il est vivement conseillé de s'assurer.
Deux type de garanties:
Les garanties de responsabilité et de dommages:
Les garanties de dommages ne peuvent jamais vous etre imposées.
Par contre, les garantie RC ( a l'égard des autres) peuvent vous etre imposées comme condition d'attribution d'une place de stationnement dans un lieu privé ( marina) ou sur le domaine pubic ( port de plaisance public). Sans que cela soit une obligation découlant de la loi, on peut vous refuser l'attribution d'une place si vous refusez de souscrire une garantie RC ( voir reglements de copro des marinas ou conditions des AOT plaisance).
Enfin, peu importe que votre navire ait 17 ans, décider de le garantir en dommages dépend de sa valeur et de votre capacité financière a assumer vous meme le cout d'une avarie.
Plus de détails et infos sur www.expertbateau.fr
Christophe CHAMINADE
EXPERT MARITIME
EXPERTISES MARITIMES ATLANTIQUE
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Bonjour et merci pour les réponses. Pour la garantie dommages, cela dépend du degré de risques raisonnés que l'on est prêt à prendre pour son bateau, sans être trop angoissé par la question.