Bonjour,
Y a t'il des exemples et des témoignages confirmant que cette taxe ait été appliquée à des voiliers battant pavillon français ?
Si oui, où et quand ? Et combien ?
Sincèrement,
JLG
Cette taxe était pour les bateaux de plus de 14 metres. Il y a eu plusieurs version. pour les voiliers et Motor sailers elle était réduite de 50 % et dégressive en fonction du nombre de semaine. au début elle était pour l'année.
Exemple:
pour un voilier de 14 a 15,99 m elle était de 60 euros par semaine. entre le 1er Juin et le 30 septembre. le maximum était de 5 semaines.
l'exemption était aussi pour les bateaux qu séjournait plus de 10 mois par an dans un port Sarde. aussi pour problèmes escale technique, et manifestations sportives.
Nous étions nombreux a ruser pour eviter de payer cette taxe, en pretextant une scale technique. je serais curieux de savoir combien effectivement ont payé cette taxe.
Bonjour,
Y a t'il des exemples et des témoignages confirmant que cette taxe ait été appliquée à des voiliers battant pavillon français ?
Si oui, où et quand ? Et combien ?
Sincèrement,
JLG
Cette taxe était pour les bateaux de plus de 14 metres. Il y a eu plusieurs version. pour les voiliers et Motor sailers elle était réduite de 50 % et dégressive en fonction du nombre de semaine. au début elle était pour l'année.
Exemple:
pour un voilier de 14 a 15,99 m elle était de 60 euros par semaine. entre le 1er Juin et le 30 septembre. le maximum était de 5 semaines.
l'exemption était aussi pour les bateaux qu séjournait plus de 10 mois par an dans un port Sarde. aussi pour problèmes escale technique, et manifestations sportives.
Nous étions nombreux a ruser pour eviter de payer cette taxe, en pretextant une scale technique. je serais curieux de savoir combien effectivement ont payé cette taxe.
A +
Capt Eric