taxes nouvelle calédonie ?
posted on 29 March 2009 11:58
Bonjour,
nous avons le projet de traverser le pacifique en 2010 et à l'issue de ce voyage, revendre notre catamaran en Nouvelle Calédonie.
Quelqu'un aurait-il des infos sur le montant des taxes à payer une fois sur place ?
NB : Nous sommes sous pavillon néerlandais.
Merci
nous avons le projet de traverser le pacifique en 2010 et à l'issue de ce voyage, revendre notre catamaran en Nouvelle Calédonie.
Quelqu'un aurait-il des infos sur le montant des taxes à payer une fois sur place ?
NB : Nous sommes sous pavillon néerlandais.
Merci
bonjour j'ai vendu mon 0ceanis 390 en 2001 la taxe etait de 17,5 % je crois pour un bateau constriut en france ou d,origine europeenne et les autre s,est du 27 a presque 30% dur dur je sius aller en nouvelle caledonie au mois de septembre pour convoyer un cata de papeete construit a afrique du sud le proprio se mordait les doigts en ayant eu vent de la taxe qui l'attendait a l'arrivé .en plus il y a de plus en plus de bateau a vendre a noumea .j'ai couche sur un bateau d,un ami en attendant mon avion et il m,a confirmer que de tres nombreux bateaus sont en ventent depuis longtemps .moi en 2001 j'ai vendu le mien en 15 jours coup de chance peu etre . tu peu aussi trouve des reponses sur les douanes N.C sur internet ,Raymond du Coyote
T.D. N° 8903.10.00 (Seq n°8259)
DROITS ET TAXES
Code Libellé Taux Barême
DD DROIT DE DOUANE 10,00 %
TGI TAXE GENERALE A L'IMPORTATION 11,00 % CS
TBI TAXE DE BASE A L'IMPORTATION 5,00 %
PEAGE TAXE DE PEAGE 1,00 %
TFA TAXE SUR LE FRET AERIEN 8,00 %
Remarques :
La taxe de péage n'est perçue que pour les marchandises arrivant par voie maritime.
Les marchandises expédiées par voie aérienne et soumises à la TFA (Taxe sur le Fret Aérien) en vigueur à compter du 01.01.2001 n'acquittent pas la TBI (Taxe de Base à l'Importation).
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© DRDNC 2009
Je pense que les DD de 10% sont dus sur les constructions hors UE et peu importe le pavillon. A vérifier auprès des services des douanes.www.douane.gouv.nc
Par contre je ne pense pas que tu expédieras ton cata par avion donc tu peux oter les 8% de taxe aérienne.
jpe
Merci pour ces infos un peu inquiétantes...
Mon cata n'ayant pas été construit en europe, il me faudra donc payer une taxe de 27 % sur la valeur estimée !!!
ça va être dur de le revendre.
Si il provenait de l'UE je n'aurais eu "que" 17% de taxes.