Bateau en héritage
posted on 23 December 2008 10:38
Bonjour à tous,
J'ai une copine (tout à fait novice) qui souhaite acheter un bateau abandonné par son utilisateur il y a plus de 4 ans au ponton de mon club.
Ce bateau est une copropriété entre 2 personnes, dont l'une, détentrice de 30 % du bateau est décédée. Ses héritières directes (ses 2 filles) n'ont pas souhaité recueillir l'héritage de leur mère. L'autre propriétaire de 70%, habitant dans l'Aube (je crois) est le frère de la personne décédée.
Dans un tel contexte, est-il l'héritier de la part de sa soeur, peut-il effectuer la vente du bateau (vente d'un montant très modeste vu l'âge et l'état du bateau) ? Quels documents fournir aux administrations ?
Le recours aux services d'un notaire risque fort de coûter beaucoup plus cher que la valeur du bateau !
Merci de vos lumières !
J'ai une copine (tout à fait novice) qui souhaite acheter un bateau abandonné par son utilisateur il y a plus de 4 ans au ponton de mon club.
Ce bateau est une copropriété entre 2 personnes, dont l'une, détentrice de 30 % du bateau est décédée. Ses héritières directes (ses 2 filles) n'ont pas souhaité recueillir l'héritage de leur mère. L'autre propriétaire de 70%, habitant dans l'Aube (je crois) est le frère de la personne décédée.
Dans un tel contexte, est-il l'héritier de la part de sa soeur, peut-il effectuer la vente du bateau (vente d'un montant très modeste vu l'âge et l'état du bateau) ? Quels documents fournir aux administrations ?
Le recours aux services d'un notaire risque fort de coûter beaucoup plus cher que la valeur du bateau !
Merci de vos lumières !
Bonjour,
avant de chercher les héritiers, peut-être serait-il bon de prévenir votre copine, qui comme vous dites est complètement novice, dans quoi elle s'engage ? la "bonne affaire" (âge et mauvais état selon vous) pratiquement donnée en est rarement une, sauf pour quelqu'un de très manuel et d'expérimenté.
bonne chance...