besoin d'aide pavillon canadien

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Anonyme (not verified)
besoin d'aide pavillon canadien
subject no 83854
Je suis résident Canadien et mon voilier est en méditérannée depuis 5 ans. Je navigue seulement environ 6 semaines par année. J,ai un pavillon canadien. J'entend toutes sortes de versions concernant les pavillons étrangers en eaux européennes. Il ne faut pas dépasser l8 mois ou l8 mois consécutifs en eau. Mon voilier est remis à terre après chaque période de navigation. Je souhaite continuer de naviguer en eaux européenne. A ce jour je n'ai eu aucune rencontre avec les douanniers, mais je ne veux pas jouer avec le feu. Il nous est difficile d'optenir des informations au Canada sur ce sujet. Question: Dois-je changer de pavillon pour mettre en règle mon voilier? Ou si quelqu'un a une solution, elle serait bienvenue. Merci. Norbou@
Anonyme (not verified)
answer no 99354

La solution la plus facile est bien sur de s'acquitter de la TVA dans un pays de l' UE mais ça coûte relativement cher. Autre
solution, quitté les eaux de l'UE une fois tout les 18 mois. Pourquoi ne pas faire une petite balade en Tunisie ou à Gibraltar;
garder les factures du port pour justifier le séjour hors UE, et tampon dans le passeport.

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HÉLIA (Catamaran)
Forum member
answer no 104732

Bonjour Normand, une question à l'inverse de la tienne (désolé) : j'ai trouvé un cata en floride (gemini 105) n'étant pas résidant
américain je ne peux pas conserver le pavillan US. Je ne peux pas non plus prendre un pavillon européen car le modèle n'est pas
homologué CE (il ne l'est que pour le dernier modèle 105MC). Sais tu si il y a une solution avec le pavillon canadien ?
Merci d'avance de ton aide. Salutations cordiales. Patrick.

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FIREBALL
Membre cotisant
Administrator since 1998
answer no 106757

As-tu pensé à constituer une société pour être propriétaire du navire?
Cordialement,

Anonyme (not verified)
answer no 106758

Bonjour,
Quels seraient les avantages et comment cela est réalisable. Étant citoyen canadien.
Cocernant le paiement de TVA, vous avez raison ce serait trop cher. De quelle facon l'état francais se base t'elle pour
établir la valeur réelle d'un voilier, dont il n'y a pas d'équivalent en France. Mon voilier fut fabriqué en l982 et la compagnie
n'existe plus depuis l990.
Merci
norbou@prodtgv.com

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