FISCALITE ET/OU PLUS VALU

219 lectures / 2 contributions / 0 nouveau(x)
Hors ligne
MOTORYACHT DE 1937
Inscrit forum
FISCALITE ET/OU PLUS VALU
sujet n°123350

Bonjour

je possède un bateau moteurs depuis 12 ans que j'ai mis en vente                                

question:

au moment de la vente de celui-ci

est ce quy'il y a une plu valu sur le prix de vente ?...

je ne trouve rien a ce sujet

merci de vos reponses

Cdt

Hors ligne
Membre cotisant
Cotisant depuis 2008
réponse n°283629

La question est bizarre.

Pour savoir s'il y a une plus-value, il suffit de soustraire le prix d'achat du prix de vente.

Au cas où un bateau serait vendu plus cher qu'il a été acheté il y a 12 ans, alors oui, il y a une plus-value.

Comme le titre semble indiquer un questionnement d'ordre fiscal, il n'y a, à ma connaissance, pas d'imposition applicable à une plus-value de ce genre mais je n'ai pas de compétence.

Cela dit, le cas n'est pas très courant en matière de bateaux... !

Le site de la Grande Croisière...