PAVILLON DU ROYAUME UNIS
publié le 16 Janvier 2018 16:41
BONJOUR A TOUS
J'AI EN VUE UN BATEAU MOTEURS QUE JE VOUDRAIS BIEN ACQUERIR
CE BATEAU EST AMARRE EN ESPAGNE OU JE RESIDE ETANT DEPUIS 4 ANS RISIDENT ESPAGNOL OUFFF
CE BATEAU EST ACTUELLEMEMENT SOUS PAVILLON ANGLAIS
J'AIMERAI ASSEZ POUVOIR CONSERVER CE PAVILLON
MAIS ON ENTEND UN PËUT DE TOUT
OUI C'EST POSSIBLE MAIS ?...
NON IL FAUT ETRE RESIDENT ?...
il suffit d'avoir une adresse postale ?...
RIEN D'OFFICIEL EN TOUT CAS
SI QUELQU'UN A DES SUGGESTIONS MAIS DES BONNES
JE SUIS PRENEUR
MERCI A TOUS
Tout ou presque a été dit ici :
http://stw.fr/fr/forums/cafe-du-port/pavillon-britannique-votre-experience#
bonjour et merci du message
mais je n'ai pas trouvé reponse à ma question
tout est toujours aussi flou
le vendeur du bateau qui m'interesse pretend que
il est possible de conserver le pavillon anglais avec une simple adresse
mais je ne trouve rien de rien sur cette affirmatkion là
est ce que ça cache des surprises ?...
dans mon cas ce n'est pas pour un problème de droit de passeport: je ne naviguerai jamais en france, je suis resident espagnol
ce n'est pâs non plus un probleme d'armement
c'est seulement que j'aimerai bien avoir ce drapeau là
je viens d'avoir un bateau sous pavillon belge pendant ces 2 dernieres années
et j'aimerai changé voila tout
Il ya deux types d'immatriculation de bateaux britanniques.
Small Ships Registry (SSR)
Les britanniques n'exigent pas d'immatriculation de leurs bateaux dans leurs propres eaux territoriales. Or pour faire face aux exigences internationales ils ont créée un certificat restreint qui s'apple le SSR.
Cependant pour l'obtenir il faut obligatoirement être résident britannique.
Dans tous les autres cas il y a l'enregistrement "lourd" qui nécessite que le navire soit examiné et mesuré officialement
Il convient donc de voir la forme de l'enregistrement actuel pour voir la suite des événements.
http://www.rya.org.uk/knowledge-advice/legal/Pages/hub.aspx